1. ATTENTION !!!

CONDITIONS GENERALES DE VENTE APPLICATION ET OPPOSABILITE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE En passant votre commande et en la validant, vous déclarez accepter sans réserve de termes les présentes conditions générales de ventes. Dans le cadre de la vente en ligne à tous consommateurs (professionnels et particuliers) sur le site SIENNABIJOUX. PRISE DE COMMANDE Les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande engageant celui-ci en cas d’erreur dans le libellé les coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stocks, le vendeur prendra contact avec l’acheteur. RETRACTATION – RETOUR Tout retour de produits doit faire l’objet d’un accord préalable formel entre le vendeur et l’acheteur. Toute reprise acceptée par le vendeur en cas de vice caché, ou non-conformité des articles livrés, permettra à l’acheteur d’obtenir le remplacement de l’article à l’exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts . Le produit devra être retourné dans son emballage d’origine dans les 14 jours suivant la réception du colis à : SIENNABIJOUX, 1 rue du Docteur Vaillant 83500 la Seyne sur Mer Les frais de retour seront à la charge de l’acheteur. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté. Malgré les soins apportés aux photos du catalogue, les couleurs du bijou peuvent variées. LES TARIFS Nos tarifs sont toutes taxes comprises (TTC) et en euros. Toutes les commandes sont facturées et payables en euros. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport, de livraison et payables en un seul versement à la commande. Pour toutes livraisons extérieures à la France métropolitaine, les éventuels frais de douane ou taxes locales restent à la charge du destinataire. LE MODE DE PAIEMENT Paypal et par chèques. Les réglements par chèques doivent être libellés et adressés à l’ordre de : SIENNABIJOUX –  1 rue du docteur Vaillant 83500 La Seyne sur Mer accompagnés de votre nom et votre bon de commande. Dès réception du chèque et encaissement, votre commande sera prise en compte et expédiée. LA LIVRAISON Il est possible de modifier votre adresse de livraison selon votre convenance sur votre lieu de travail, ou chez un proche (cadeau). Vos achats sont envoyés en colissimo ou lettre MAX. Selon le poids et la taille du colis, une majoration de frais vous sera demandée pour tout dépassement de 0,5 kg. Frais de port offert en France métropolitaine. Dans le cas d’un envoi hors union européenne, des taxes peuvent être facturées dès la réception du colis, celles-ci restent à votre charge. En cas de dommage pendant le transport, le formuler auprès des services clientèle de la Poste dans un délai de 3 jours. Les services postaux peuvent connaître des retards ou des cas de force majeure (grève, inondation, etc ….) SIENNABIJOUX ne peut en être tenu responsable. SIENNABIJOUX archivera tous documents constituant une copie fidèle des transactions passées avec ses clients. Toutes observations seront toujours reçues avec une bienveillante attention. Les présentes conditions de vente sont modifiables à tout moment et sans préavis par SIENNABIJOUX.

Sommaire

» 1. ATTENTION !!! » 2. Formation du contrat » 3. Droit de rétractation » 4. Livraison

2. Formation du contrat

Les commandes passées sur le serveur engagent le client dès réception par notre service client de la commande et de son règlement. En cas de paiement en contre remboursement, les commandes passées sur le serveur engagent le client dès réception par notre service client de la commande.

3. Droit de rétractation

En vertu de l'article L121-16 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.

4. Livraison

Nous nous engageons à mettre tout en oeuvre afin de livrer la commande dans les délais les plus courts, et ce dès réception du bon de commande.

 

protection des données

ATTENTION !!!

Traitement des données à caractère personnel Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

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